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En France, la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (DGOS) du Ministère chargé de la santé et la Haute Autorité de Santé (HAS) ont décidé de mettre en œuvre un recueil d’indicateurs afin de disposer pour l’ensemble des établissements de santé de tableaux de bord de pilotage de la qualité et de la sécurité des soins. « La généralisation de ces indicateurs vise à constituer un système d’information sur la qualité des soins délivrés au sein du secteur hospitalier français. »

Dans le cadre du programme d’expérimentation des indicateurs de qualité en établissements pour les années 2010 à 2012, les Hospices Civils de Lyon, le Comité de Coordination de l’Évaluation Clinique et de la Qualité en Aquitaine (CCECQA) et le CHU de Nantes ont réuni leurs compétences et leur expérience en constituant le Consortium Loire-atlantique Aquitaine Rhône-alpes pour la production d’indicateurs en sanTE : CLARTE.

Les principes du Consortium sont la mise en commun de compétences complémentaires et une approche fondée sur l’utilisation maximale des bases de données hospitalières existantes.

Placé sous la tutelle du comité technique « CLARTE », en lien avec le comité de pilotage national de la généralisation des indicateurs de qualité des établissements de santé, le consortium s’engage à :

    • Expérimenter et valider en vue de leur généralisation, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins hospitaliers, à des fins de pilotage institutionnel des établissements, de management interne, de diffusion publique, de comparaisons inter-établissements nationales et internationales ;

 

    • Proposer des modalités d’utilisation nationale et des outils d’accompagnement des indicateurs développés ;

 

  • Mener des études complémentaires permettant d’améliorer l’état des connaissances nationales relatif à ces deux domaines prioritaires.